Permis de construire n° 08514114F0016 à Menomblet pour 2 205 m² de locaux, Les Brelutieres
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 19 mars 2015
Dossier PC n° 08514114F0016
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Les Brelutieres, le permis de construire n° 08514114F0016 a été délivré le 19 mars 2015 à Menomblet (Vendée, Pays de la Loire).
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 2 205 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 205 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A1868. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Vendée pour les dossiers déposés en 2014 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Menomblet.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/06/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
19 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/06/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Menomblet
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Brelutieres
Territoires administratifs
- Commune
- Menomblet Code postal 85700 Identifiant INSEE 85141
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 2 205 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 205 m² | 2 205 m² |
| Total | 0 m² | 2 205 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 205 m² | 2 205 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 2 205 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 205 m² | 2 205 m² |
| Total locaux | 0 m² | 2 205 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 205 m² | 2 205 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-PIERRE-DU-CHEMIN (85120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08514114F0016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 85141 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 19 mars 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |