Permis de construire n° 08506013S0072 aux Sables-d'Olonne pour 93 m² de logement, 5 impasse Rene Descartes
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 30 janvier 2014
Dossier PC n° 08506013S0072
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 30 janvier 2014 aux Sables-d'Olonne (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08506013S0072 porte sur un projet situé 5 impasse Rene Descartes.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 355 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 30/01/2014.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BE 132. La base rapproche 5 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La base compte 12 autres dossiers pour la même voie, impasse Rene Descartes, le premier datant de 2014. Ce dossier fait partie des 3 857 permis de construire et déclarations préalables aux Sables-d'Olonne référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/01/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
30 janvier 2014
Ouverture de chantier (DOC)
30/01/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Localisation du projet aux Sables-d'Olonne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Les Sables-d'Olonne Code postal 0 Identifiant INSEE 85194
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 355 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 93 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 93 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 93 m² | 93 m² |
| Total | 0 m² | 93 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 93 m² | 93 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHATEAU D'OLONNE (85180)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08506013S0072 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 85194 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 30 janvier 2014 |
| Date de dépôt | 30/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur la même parcelle BE 132 aux Sables-d'Olonne (85180)
Les 5 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, impasse Rene Descartes aux Sables-d'Olonne (85180)
Les 6 plus récents des 12 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés impasse Rene Descartes depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.