Permis de construire Logement N° 08502414C0005

Permis de construire n° 08502414C0005 à Bois-de-Céné pour 123 m² de logement, La Riviere

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 18 juin 2014

Dossier PC n° 08502414C0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08502414C0005 a été délivré le 18 juin 2014 à Bois-de-Céné (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé La Riviere.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 584 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont D1216, D1218. Ce dossier s'inscrit parmi les 228 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bois-de-Céné.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/06/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 584 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/10/2015. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

17/07/2014

Achèvement (DAACT)

03/10/2015

Délai autorisation - chantier

29 jours

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
03/10/2015
Autorisation
18/06/2014
Chantier (DOC)
17/07/2014
4
Achèvement (DAACT)
03/10/2015

Localisation du projet à Bois-de-Céné

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D1216 D1218

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bois-de-Céné Code postal 85710 Identifiant INSEE 85024
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST MAIXENT SUR VIE (85220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08502414C0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85024 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 18 juin 2014
Date de dépôt 03/10/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 584 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe La Riviere, à Bois-de-Céné (85710).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 18 juin 2014, ouverture de chantier le 17 juillet 2014, achèvement déclaré le 3 octobre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08502414C0005, déposé en mairie de Bois-de-Céné.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Bois-de-Céné

Autres types d'autorisations à Bois-de-Céné