Permis de construire n° 08413823N0047 à Valréas pour 137 m² de logement, 80 route de Nyons
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 22 décembre 2023
Dossier PC n° 08413823N0047
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08413823N0047, délivré le 22 décembre 2023 à Valréas (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 80 route de Nyons.
Ce permis de construire porte sur 2 logements individuels neufs, tous des T3. Les logements sont destinés à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 137 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 969 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 14/02/2025, soit 1 an 1 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AC 785. La voie, route de Nyons, compte 11 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue recense 331 permis de construire et déclarations préalables à Valréas, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/02/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
22 décembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
14/02/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Localisation du projet à Valréas
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Valréas Code postal 84600 Identifiant INSEE 84138
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 969 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 137 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 137 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 137 m² | 137 m² |
| Total | 0 m² | 137 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 137 m² | 137 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T3.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 2 | - | - | - | 2 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-PANTALÉON-LES-VIGNES (26770)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08413823N0047 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 84138 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 22 décembre 2023 |
| Date de dépôt | 14/02/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
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