Permis de construire Logement N° 08313716C0090

Permis de construire n° 08313716C0090 à Toulon pour 127 m² de logement, 31 Rue Kleber

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 20 octobre 2016

Dossier PC n° 08313716C0090

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08313716C0090, délivré le 20 octobre 2016 à Toulon (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 31 Rue Kleber.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 320 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AR106. Ce dossier s'inscrit parmi les 1 430 permis de construire et déclarations préalables référencés à Toulon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

320 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/11/2017. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

09/01/2017

Achèvement (DAACT)

14/11/2017

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an

Dépôt
14/11/2017
Autorisation
20/10/2016
Chantier (DOC)
09/01/2017
4
Achèvement (DAACT)
14/11/2017

Localisation du projet à Toulon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR106

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Toulon Code postal 83000 Identifiant INSEE 83137
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA SEYNE SUR MER (83500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08313716C0090
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83137 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 20 octobre 2016
Date de dépôt 14/11/2017
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 320 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 31 Rue Kleber, à Toulon (83000).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 20 octobre 2016, ouverture de chantier le 9 janvier 2017, achèvement déclaré le 14 novembre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08313716C0090, déposé en mairie de Toulon.

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