Permis de construire n° 0830681700073 à Grimaud pour 278 m² de logement, Robert
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Décision du 31 janvier 2018
Dossier PC n° 0830681700073
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0830681700073 a fait l'objet d'une décision le 31 janvier 2018 à Grimaud (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse Robert.
Ce permis de construire prévoyait 2 logements individuels neufs. D'après le dossier, les logements étaient destinés à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 10 067 m², le programme représentait 278 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire a ensuite été annulé.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré CP 92. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, Robert, compte 6 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Le catalogue recense 577 permis de construire et déclarations préalables à Grimaud, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
31 janvier 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Grimaud
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Grimaud Code postal 83310 Identifiant INSEE 83068
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 10 067 m². Le dossier déclare des annexes : garage et piscine. D'après le dossier, les logements étaient destinés à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 278 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 278 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 278 m² | 278 m² |
| Total | 0 m² | 278 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 278 m² | 278 m² |
Typologie des logements
Le programme prévoyait 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NEYRON (01700)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0830681700073 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83068 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date de décision | 31 janvier 2018 |
| Date de dépôt | 01/03/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle CP 92 à Grimaud (83310)
Les 2 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, Robert à Grimaud (83310)
Les 6 autres permis de construire et déclarations préalables recensés sur la voie Robert depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.