Permis de construire Logement N° 0830682100128

Permis de construire n° 0830682100128 à Grimaud pour 1 775 m² de logement, Robert

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 12 juillet 2022

Dossier PC n° 0830682100128

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Grimaud (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 0830682100128 a été délivré le 12 juillet 2022, pour un projet situé Robert.

Ce permis de construire prévoit un programme immobilier neuf de 7 logements individuels. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 1 775 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 68 085 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence CP 92, CP 93. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. Sur la même voie, Robert, la base recense 6 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 577 permis de construire et déclarations préalables à Grimaud, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/07/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

68 085 m²

Surface créée

1 775 m²

Variation nette

+1 775 m²

Surface totale après

1 775 m²

Logements créés

7

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 juillet 2022. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 juillet 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
12/07/2022
2
Autorisation
12/07/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Grimaud

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

CP 92 CP 93

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Grimaud Code postal 83310 Identifiant INSEE 83068
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 68 085 m². Le dossier déclare des annexes : garage et piscine. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 7 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 1 775 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 775 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 775 m² 1 775 m²
Total 0 m² 1 775 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 775 m² 1 775 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 7 logements individuels groupés, issus d'une même opération.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 7
Logements individuels 7
Individuels groupés 7

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSEILLE 02 (13002)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0830682100128
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83068 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 12 juillet 2022
Date de dépôt 12/07/2022
Dernière mise à jour (DPC) 08/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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Permis de construire sur les parcelles CP 92, CP 93 à Grimaud (83310)

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