Permis de construire Logement N° 0830681700102

Permis de construire n° 0830681700102 à Grimaud pour 112 m² de logement, 1163 route du Plan de la Tour l'Avelan

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 12 février 2018

Dossier PC n° 0830681700102

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0830681700102 a été délivré le 12 février 2018 à Grimaud (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 1163 route du Plan de la Tour l'Avelan.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 2 500 m², le programme représente 112 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/11/2022. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 28/02/2018, soit 16 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré CP 121, CP 123. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, route du Plan de la Tour, compte 12 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Ce dossier fait partie des 577 permis de construire et déclarations préalables à Grimaud référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/02/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 500 m²

Surface existante avant

54 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

166 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/11/2022. Le chantier a duré 4 ans 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 février 2018

Ouverture de chantier (DOC)

28/02/2018

Achèvement (DAACT)

01/11/2022

Délai autorisation - chantier

16 jours

Durée du chantier

4 ans 8 mois

Délai total

4 ans 8 mois

Dépôt
01/11/2022
Autorisation
12/02/2018
Chantier (DOC)
28/02/2018
4
Achèvement (DAACT)
01/11/2022

Localisation du projet à Grimaud

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

CP 121 CP 123

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : L'avelan

Territoires administratifs

Commune
Grimaud Code postal 83310 Identifiant INSEE 83068
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 500 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 112 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 54 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 54 m² à 166 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 54 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 166 m²
Total 54 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 166 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRIMAUD (83310)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0830681700102
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83068 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 12 février 2018
Date de dépôt 01/11/2022
Dernière mise à jour (DPC) 11/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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