Permis de construire Logement N° 0830612600044

Permis de construire n° 0830612600044 à Fréjus pour 188 m² de logement, avenue Jean Francois Millet

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 3 juin 2026

Dossier PC n° 0830612600044

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0830612600044 a été délivré le 3 juin 2026 à Fréjus (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse avenue Jean Francois Millet.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 63 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 188 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 415 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BY 448. Ce dossier fait partie des 1 256 permis de construire et déclarations préalables à Fréjus référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/06/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

415 m²

Surface existante avant

63 m²

Surface créée

188 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

188 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 juin 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
03/06/2026
2
Autorisation
03/06/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Fréjus

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BY 448

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Fréjus Code postal 83370 Identifiant INSEE 83061
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 63 m² existants et construit 188 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 415 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur. Le dossier mentionne le recours à un architecte.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Oui
Installation photovoltaïque Non
Emprise au sol avant travaux 127 m²
Emprise au sol créée 83 m²
Emprise au sol supprimée 127 m²

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 188 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 63 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 63 m² à 188 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 63 m² 188 m² 0 m² 63 m² 0 m² 125 m² 188 m²
Total 63 m² 188 m² 0 m² 63 m² 0 m² 125 m² 188 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 63 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MEUDON (92190)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0830612600044
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83061 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 3 juin 2026
Date de dépôt 03/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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