Permis de construire Logement N° 08211314R0006

Permis de construire n° 08211314R0006 à Molières pour 103 m² de logement, Plasens - St Amans

Territoire

Tarn-et-Garonne (82)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 février 2015

Dossier PC n° 08211314R0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08211314R0006 a été délivré le 3 février 2015 à Molières (Tarn-et-Garonne, Occitanie), pour un projet situé Plasens - St Amans.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 003 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0G587. L'ensemble des 52 permis de construire et déclarations préalables référencés à Molières est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 003 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/04/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

24/04/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
24/04/2015
Autorisation
03/02/2015
3
Chantier (DOC)
24/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Molières

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0G587

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Plasens - St Amans

Territoires administratifs

Commune
Molières Code postal 82220 Identifiant INSEE 82113
Département
Tarn-et-Garonne (82)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MIRABEL (82440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08211314R0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 82113 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 3 février 2015
Date de dépôt 24/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 003 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Plasens - St Amans, à Molières (82220).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 3 février 2015, ouverture de chantier le 24 avril 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08211314R0006, déposé en mairie de Molières.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Molières

Autres types d'autorisations à Molières