Permis de construire Logement N° 08115720A0003

Permis de construire n° 08115720A0003 à Marzens pour 150 m² de logement, Preignan

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Décision du 15 juillet 2020

Dossier PC n° 08115720A0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08115720A0003, ayant fait l'objet d'une décision le 15 juillet 2020 à Marzens (Tarn, Occitanie), porte sur un projet situé Preignan.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le logement était destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 364 m², le programme représentait 150 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.

Ce permis de construire vise la parcelle C 44, C 45P, C 46P. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Preignan, la base recense 3 autres dossiers depuis 2014. Au total, le catalogue compte 34 permis de construire et déclarations préalables à Marzens, dont celui-ci.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

15/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 364 m²

Surface créée

150 m²

Variation nette

+150 m²

Surface totale après

150 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

15 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Marzens

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

C 44 C 45P C 46P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marzens Code postal 81500 Identifiant INSEE 81157
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 1 364 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 150 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²
Total 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST LIEUX LES LAVAUR (81500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08115720A0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81157 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date de décision 15 juillet 2020
Date de dépôt 04/12/2020
Dernière mise à jour (DPC) 07/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles C 44, C 45P, C 46P à Marzens (81500)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, Preignan à Marzens (81500)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Marzens

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