Permis de construire Logement N° 08068015S0012

Permis de construire n° 08068015S0012 à Rosières-en-Santerre pour 96 m² de logement, Departementale 39 Lotissement Rue des Haies - Lot 10

Territoire

Somme (80)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 3 décembre 2015

Dossier PC n° 08068015S0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08068015S0012, délivré le 3 décembre 2015 à Rosières-en-Santerre (Somme, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Departementale 39 Lotissement Rue des Haies - Lot 10.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 96 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 687 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 04/05/2016, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZC 182. Au total, le catalogue compte 95 permis de construire et déclarations préalables à Rosières-en-Santerre, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

687 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/05/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

04/05/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
04/05/2016
Autorisation
03/12/2015
3
Chantier (DOC)
04/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rosières-en-Santerre

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZC 182

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Rue Des Haies - Lot 10

Territoires administratifs

Commune
Rosières-en-Santerre Code postal 80170 Identifiant INSEE 80680
Département
Somme (80)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison compte 4 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 687 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 4
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 96 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOUCHOIR (80910)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08068015S0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 80680 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 3 décembre 2015
Date de dépôt 04/05/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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