Permis de construire Logement N° 0785311500014

Permis de construire n° 0785311500014 à Rosny-sur-Seine pour 1 861 m² de logement, 8 Chemin Des Marceaux

Territoire

Yvelines (78)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 14 avril 2015

Dossier PC n° 0785311500014

Demandeur

ROSNY MARCEAUX

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 8 Chemin Des Marceaux, le permis de construire n° 0785311500014 a été délivré le 14 avril 2015 à Rosny-sur-Seine (Yvelines, Île-de-France). Le projet est porté par ROSNY MARCEAUX.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 861 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 464 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 28 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 14 T2, 7 T3 et 7 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est K1106. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Yvelines pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 296 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rosny-sur-Seine.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 464 m²

Surface existante avant

1 086 m²

Surface créée

1 861 m²

Variation nette

+1 861 m²

Surface totale après

2 947 m²

Logements créés

28

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 14 avril 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

14 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
14/04/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rosny-sur-Seine

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

K1106

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rosny-sur-Seine Code postal 78710 Identifiant INSEE 78531
Département
Yvelines (78)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 28 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 861 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 861 m² 1 861 m²
Locaux 1 086 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 086 m²
Total 1 086 m² 1 861 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 861 m² 2 947 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 28
Logements collectifs 28
Collectifs hors résidence 28

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 14 7 7 - - 28
- 50,0 % 25,0 % 25,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

ROSNY MARCEAUX

Voir les 2 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente
SIREN
810299248
SIRET
81029924800015
Code APE (NAF)
70.10Z - Activités des sièges sociaux
Année de création
2015
Localisation
ROSNY SUR SEINE (78710)

Autres dossiers de ROSNY MARCEAUX

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0785311500014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 78531 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 14 avril 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 04/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 28 logements en collectif, pour 1 861 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 464 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 8 Chemin Des Marceaux, à Rosny-sur-Seine (78710).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par ROSNY MARCEAUX et accordée le 14 avril 2015.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 14 avril 2015).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 14 T2, 7 T3 et 7 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0785311500014, déposé en mairie de Rosny-sur-Seine.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Rosny-sur-Seine

Autres types d'autorisations à Rosny-sur-Seine