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Permis de construire Locaux N° 07853116Y0013

Permis de construire n° 07853116Y0013 à Rosny-sur-Seine pour 5 357 m² de locaux, Chemin Des Marceaux Za Des Marceaux Lot 03

Q: Quel est le projet de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 5 357 m² de surface de plancher sur un terrain de 20 000 m², à destination principale locaux.

Q: À quelle adresse se situe le projet ?

Le projet est localisé Chemin Des Marceaux Za Des Marceaux Lot 03, à Rosny-sur-Seine (78710).

Q: Qui a déposé ce permis de construire ?

Ce dossier a été déposé par SCI DARIEL HORIZON et accordé le 8 juillet 2016.

Q: Quel est le statut de ce permis de construire ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 8 juillet 2016, ouverture de chantier le 24 octobre 2016).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 07853116Y0013, déposé en mairie de Rosny-sur-Seine.

Territoire

Yvelines (78)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 8 juillet 2016

Dossier PC n° 07853116Y0013

Demandeur

SCI DARIEL HORIZON

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07853116Y0013, délivré le 8 juillet 2016 à Rosny-sur-Seine (Yvelines, Île-de-France), porte sur un projet situé Chemin Des Marceaux Za Des Marceaux Lot 03. Le dossier a été déposé par SCI DARIEL HORIZON.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 5 357 m² de surface de plancher sur un terrain de 20 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 5 357 m² en autres activités.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont K508P, K5014, K1115. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Yvelines pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Au total, 296 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rosny-sur-Seine sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/07/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

20 000 m²

Surface créée

5 357 m²

Variation nette

+5 357 m²

Surface totale après

5 357 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/10/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

8 juillet 2016

Ouverture de chantier (DOC)

24/10/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

08/07/2016

Chantier (DOC)

24/10/2016

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Rosny-sur-Seine

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

K508P K5014 K1115

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Za Des Marceaux Lot 03

Territoires administratifs

Commune: Rosny-sur-Seine Code postal 78710 Identifiant INSEE 78531
Département: Yvelines (78)
Région: Île-de-France

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme	Non renseigné
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Industrie
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Locaux	0 m²	5 357 m²	0 m²	0 m²	0 m²	5 357 m²	5 357 m²
Total	0 m²	5 357 m²	0 m²	0 m²	0 m²	5 357 m²	5 357 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie	Créée	Variation	Après
Autres activités	5 357 m²	5 357 m²	5 357 m²
dont Bureaux	1 628 m²	1 628 m²	1 628 m²
dont Industrie	2 646 m²	2 646 m²	2 646 m²
dont Entrepôt	1 083 m²	1 083 m²	1 083 m²
Total locaux	5 357 m²	5 357 m²	5 357 m²

Lecture Sitadel :

La destination Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire regroupe des constructions à usage professionnel relevant de ces différents secteurs d’activité. Dans ce dossier, le détail porte sur Industrie pour les constructions principalement destinées à la fabrication ou à la transformation de biens, Entrepôt pour les constructions principalement destinées au stockage des biens ou à la logistique et Bureaux pour les constructions principalement destinées au travail administratif, à la direction ou aux activités intellectuelles. Les surfaces de ces lignes « dont » sont déjà comprises dans le total de la destination.

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI DARIEL HORIZON

Catégorie: Soc. civile
Catégorie juridique: Autre société civile
SIREN: 808065957
SIRET: 80806595700017
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation: ROSNY-SUR-SEINE (78710)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	07853116Y0013
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	78531 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	8 juillet 2016
Date de dépôt	01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC)	12/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 5 357 m² de surface de plancher sur un terrain de 20 000 m², à destination principale locaux.

À quelle adresse se situe le projet ?

Le projet est localisé Chemin Des Marceaux Za Des Marceaux Lot 03, à Rosny-sur-Seine (78710).

Qui a déposé ce permis de construire ?

Ce dossier a été déposé par SCI DARIEL HORIZON et accordé le 8 juillet 2016.

Quel est le statut de ce permis de construire ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 8 juillet 2016, ouverture de chantier le 24 octobre 2016).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 07853116Y0013, déposé en mairie de Rosny-sur-Seine.

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PC n°0785311600010 Logement Autorisé

Chemin Des Closeaux

Rosny-sur-Seine (78710)

Nouvelle construction

09 mai 2016 164 m² SDP

PC n°0785311600006 Logement Autorisé

30 Avenue De Mantes

Rosny-sur-Seine (78710)

Nouvelle construction

16 mai 2016 148 m² SDP

PC n°0785311600012 Logement Autorisé

129 Route Nationale

Rosny-sur-Seine (78710)

Nouvelle construction

31 mai 2016 127 m² SDP

PC n°0785311600015 Logement Autorisé

27 B Rue Du Midi

Rosny-sur-Seine (78710)

Extension sans transformation

13 juil. 2016 142 m² SDP

PC n°0785311600011 Locaux Autorisé

8 Rue Dethan

Rosny-sur-Seine (78710)

Transformation sans extension

18 juil. 2016 153 m² SDP COMMUNE DE ROSNY SUR SEINE

PC n°0785311600025 Logement Commencé

37 Rue De La Justice

Rosny-sur-Seine (78710)

Transformation avec extension

21 sept. 2016 287 m² SDP

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