Permis de construire n° 07834321G0002 aux Loges-en-Josas pour 27 m² de locaux, 2 rue des Haies

Transformation avec extension

13 sept. 2023

DP n°07834322G0019 Autorisé

2 Grande Rue

PC n°07834321K0004 Terminé

17 juin 2022

rue de Buc La Garenne

PC n°07834323G0006 Mixte Terminé

25 janv. 2022

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	07834321G0002
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	78343 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	8 novembre 2021
Date de dépôt	01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC)	11/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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5 rue des Haies

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PC n°07834321G0001 Logement Commencé

rue de l'Abreuvoir

PC n°07834321K0003 Locaux Commencé

30 avr. 2021 242 m² SDP

1 rue de la Croix Blanche

04 oct. 2021 966 m² SDP L'AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE

PC n°07834321K0004 Locaux Terminé

rue de Buc La Garenne

25 janv. 2022 2 767 m² SDP COMMUNE DE LES LOGES EN JOSAS

PC n°07834322K0001 Locaux Terminé

1 Chem de la Porte des Loges

10 mai 2022 340 m² SDP L'AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE

PC n°07834321G0009 Locaux Commencé

La Vallee