Permis de construire n° 07826913E0011 à Gazeran pour 313 m² de locaux, rue Clement Ader Pa Bel Air

PC n°0452521400007 Autorisé

18 juin 2021

rue Olympe de Gouges Zac de Senives

Pithiviers (45300)

PC n°05048414J0010 Terminé

31 oct. 2014

Les Isles

Saint-Hilaire-du-Harcouët (50600)

PC n°07826923C0018 Locaux Commencé

06 juin 2014

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	07826913E0011
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	78269 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	19 mai 2014
Date de dépôt	01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC)	06/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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PC n°07826914E0003 Locaux Terminé

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Parc d'Activites Bel Air Lot 11