Permis de construire Logement N° 07812821C0009

Permis de construire n° 07812821C0009 à Cernay-la-Ville pour 109 m² de logement, 10 rue de la Poste

Territoire

Yvelines (78)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 décembre 2021

Dossier PC n° 07812821C0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07812821C0009 a été délivré le 6 décembre 2021 à Cernay-la-Ville (Yvelines, Île-de-France), pour un projet situé 10 rue de la Poste.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 109 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 07/02/2024.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 216, B 756. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, rue de la Poste, le premier datant de 2019. Au total, le catalogue compte 37 permis de construire et déclarations préalables à Cernay-la-Ville, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/02/2024.

Autorisation

6 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

07/02/2024

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
07/02/2024
Autorisation
06/12/2021
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
07/02/2024

Localisation du projet à Cernay-la-Ville

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B 216 B 756

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cernay-la-Ville Code postal 78720 Identifiant INSEE 78128
Département
Yvelines (78)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 109 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Total 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MASSY (91300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07812821C0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 78128 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 6 décembre 2021
Date de dépôt 07/02/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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