Permis de construire n° 0774541300001 à Sognolles-en-Montois pour 56 m² de logement, 49 rue de Cessoy
Territoire
Seine-et-Marne (77)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 17 mai 2013
Dossier PC n° 0774541300001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 17 mai 2013 à Sognolles-en-Montois (Seine-et-Marne, Île-de-France), le permis de construire n° 0774541300001 porte sur un projet situé 49 rue de Cessoy.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un studio (T1). Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 56 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 807 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 01/10/2013, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence F 106, F 107, F 108. Sur la même voie, rue de Cessoy, la base recense un autre dossier depuis 2013. Le catalogue recense 10 permis de construire et déclarations préalables à Sognolles-en-Montois, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/10/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Autorisation
17 mai 2013
Ouverture de chantier (DOC)
01/10/2013
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Sognolles-en-Montois
Le dossier vise 3 parcelles cadastrales. L'ensemble des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sognolles-en-Montois est consultable sur basedespermis.fr.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sognolles-en-Montois Code postal 77520 Identifiant INSEE 77454
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le formulaire signale une extension. La maison se situe sur un terrain de 1 807 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 56 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 100 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 100 m² à 156 m² après travaux.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 100 m² | 56 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 56 m² | 156 m² |
| Total | 100 m² | 56 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 56 m² | 156 m² |
Typologie des logements
Le logement est un studio (T1).
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | - | - | - | - | - | 1 |
| 100,0 % | - | - | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SOGNOLLES-EN-MONTOIS (77520)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0774541300001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 77454 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 17 mai 2013 |
| Date de dépôt | 01/10/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Pourquoi une extension est-elle signalée sur une construction neuve ?
Permis de construire sur la même voie, rue de Cessoy à Sognolles-en-Montois (77520)
L’autre dossier recensé rue de Cessoy depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.