Permis de construire Logement N° 0774542000003

Permis de construire n° 0774542000003 à Sognolles-en-Montois pour 141 m² de logement, rue d'en Haut

Territoire

Seine-et-Marne (77)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 23 février 2021

Dossier PC n° 0774542000003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0774542000003 a été délivré le 23 février 2021 à Sognolles-en-Montois (Seine-et-Marne, Île-de-France), à l'adresse rue d'en Haut.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 141 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 347 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 05/02/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 29/09/2021, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZD 253, ZD 254. Ce dossier fait partie des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sognolles-en-Montois.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 347 m²

Surface créée

141 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

141 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/02/2023. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert un peu plus de 7 mois après l'autorisation.

Autorisation

23 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

29/09/2021

Achèvement (DAACT)

05/02/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
05/02/2023
Autorisation
23/02/2021
Chantier (DOC)
29/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
05/02/2023

Localisation du projet à Sognolles-en-Montois

Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Ce dossier fait partie des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sognolles-en-Montois.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZD 253 ZD 254

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sognolles-en-Montois Code postal 77520 Identifiant INSEE 77454
Département
Seine-et-Marne (77)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 347 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 141 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²
Total 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GURCY LE CHATEL (77520)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0774542000003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 77454 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 23 février 2021
Date de dépôt 05/02/2023
Dernière mise à jour (DPC) 07/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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