Permis de construire Logement N° 0770802100001

Permis de construire n° 0770802100001 à Champcenest pour 45 m² de logement, 4 Hameau De La Grande Rue

Territoire

Seine-et-Marne (77)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 avril 2021

Dossier PC n° 0770802100001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0770802100001, délivré le 15 avril 2021 à Champcenest (Seine-et-Marne, Île-de-France), porte sur un projet situé 4 Hameau De La Grande Rue.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 45 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 431 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C580, C582, C583. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Seine-et-Marne pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Au total, 15 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champcenest sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 431 m²

Surface créée

45 m²

Variation nette

+45 m²

Surface totale après

45 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/02/2022. Le chantier a été mené en 4 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

15/10/2021

Achèvement (DAACT)

15/02/2022

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

4 mois

Délai total

10 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
15/04/2021
Chantier (DOC)
15/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
15/02/2022

Localisation du projet à Champcenest

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C580 C582 C583

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Champcenest Code postal 77560 Identifiant INSEE 77080
Département
Seine-et-Marne (77)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 45 m² 0 m² 0 m² 0 m² 45 m² 45 m²
Total 0 m² 45 m² 0 m² 0 m² 0 m² 45 m² 45 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMPCENEST (77560)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0770802100001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 77080 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 15 avril 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 45 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 431 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 4 Hameau De La Grande Rue, à Champcenest (77560).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 15 avril 2021, ouverture de chantier le 15 octobre 2021, achèvement déclaré le 15 février 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0770802100001, déposé en mairie de Champcenest.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Champcenest

Autres types d'autorisations à Champcenest