Permis de construire Logement N° 0762762500002

Permis de construire n° 0762762500002 à Forges-les-Eaux pour 346 m² de logement, avenue Mathilde

Territoire

Seine-Maritime (76)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 20 mars 2025

Dossier PC n° 0762762500002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0762762500002 a été délivré le 20 mars 2025 à Forges-les-Eaux (Seine-Maritime, Normandie), pour un projet situé avenue Mathilde.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 5 672 m², le programme représente 346 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle AE 240, AE 239. Ce dossier fait partie des 146 permis de construire et déclarations préalables à Forges-les-Eaux référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/03/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 672 m²

Surface créée

346 m²

Variation nette

+346 m²

Surface totale après

346 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 mars 2025. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 mars 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
20/03/2025
2
Autorisation
20/03/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Forges-les-Eaux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AE 240 AE 239

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Forges-les-Eaux Code postal 76440 Identifiant INSEE 76276
Département
Seine-Maritime (76)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 5 672 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 346 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 346 m² 0 m² 0 m² 0 m² 346 m² 346 m²
Total 0 m² 346 m² 0 m² 0 m² 0 m² 346 m² 346 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUBEC-LA-ROSIÈRE (76440)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0762762500002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 76276 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 20 mars 2025
Date de dépôt 20/03/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Forges-les-Eaux

Autres types d'autorisations à Forges-les-Eaux