Permis de construire n° 07615324B0001 à Calleville-les-Deux-Églises pour 100 m² de logement, lotissement à Chemin des Soupirs
Territoire
Seine-Maritime (76)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 8 juillet 2024
Dossier PC n° 07615324B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 07615324B0001 a été délivré le 8 juillet 2024 à Calleville-les-Deux-Églises (Seine-Maritime, Normandie), pour un projet situé lotissement à Chemin des Soupirs.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 100 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 879 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 28/11/2024, soit près de 5 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 110, ZA 48. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin des Soupirs, le premier datant de 2023. Le catalogue recense 24 permis de construire et déclarations préalables à Calleville-les-Deux-Églises, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/11/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert près de 5 mois après l'autorisation.
Autorisation
8 juillet 2024
Ouverture de chantier (DOC)
28/11/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Localisation du projet à Calleville-les-Deux-Églises
Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Ce dossier s'inscrit parmi les 24 permis de construire et déclarations préalables référencés à Calleville-les-Deux-Églises.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Calleville-les-Deux-Églises Code postal 76890 Identifiant INSEE 76153
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 879 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 100 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 100 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 100 m² | 100 m² |
| Total | 0 m² | 100 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 100 m² | 100 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-MACLOU-DE-FOLLEVILLE (76890)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07615324B0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 76153 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 8 juillet 2024 |
| Date de dépôt | 28/11/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, chemin des Soupirs à Calleville-les-Deux-Églises (76890)
L’autre dossier recensé chemin des Soupirs depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.