Permis de construire n° 07606716R0006 à Beauvoir-en-Lyons pour 117 m² de logement, rue du Chouquet
Territoire
Seine-Maritime (76)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 27 août 2016
Dossier PC n° 07606716R0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 07606716R0006 a été délivré le 27 août 2016 à Beauvoir-en-Lyons (Seine-Maritime, Normandie), à l'adresse rue du Chouquet.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 357 m².
Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.
Ce permis de construire vise la parcelle 0B 539. La voie, rue du Chouquet, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue recense 28 permis de construire et déclarations préalables à Beauvoir-en-Lyons, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 27 août 2016. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
27 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Beauvoir-en-Lyons
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale 0B 539. Ce dossier fait partie des 28 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beauvoir-en-Lyons.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Beauvoir-en-Lyons Code postal 76220 Identifiant INSEE 76067
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 357 m².
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 117 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 117 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 117 m² | 117 m² |
| Total | 0 m² | 117 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 117 m² | 117 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUVOIR-EN-LYONS (76220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07606716R0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 76067 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 27 août 2016 |
| Date de dépôt | 27/08/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, rue du Chouquet à Beauvoir-en-Lyons (76220)
Les 3 autres permis de construire et déclarations préalables recensés rue du Chouquet depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.