Permis de construire Logement N° 07408922A0016

Permis de construire n° 07408922A0016 à Cordon pour 144 m² de logement, route de Cordon La Frasse

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 février 2023

Dossier PC n° 07408922A0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 février 2023 à Cordon (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07408922A0016 porte sur un projet situé route de Cordon La Frasse.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 144 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 191 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 09/04/2026. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/05/2023, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 0B 2502, 0B 2503, 0B 3423. La base compte 16 autres dossiers pour la même voie, route de Cordon, le premier datant de 2015. Le catalogue recense 117 permis de construire et déclarations préalables à Cordon, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 191 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/04/2026. Le chantier a duré 2 ans 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/05/2023

Achèvement (DAACT)

09/04/2026

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

2 ans 10 mois

Délai total

3 ans 2 mois

Dépôt
09/04/2026
Autorisation
09/02/2023
Chantier (DOC)
15/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
09/04/2026

Localisation du projet à Cordon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B 2502 0B 2503 0B 3423

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Frasse

Territoires administratifs

Commune
Cordon Code postal 74700 Identifiant INSEE 74089
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

La maison compte 3 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 1 191 m², avec abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 144 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DIVONNE-LES-BAINS (01220)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07408922A0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74089 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 9 février 2023
Date de dépôt 09/04/2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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