Permis de construire Logement N° 07329024R1016

Permis de construire n° 07329024R1016 à Val-Cenis pour 132 m² de logement, Boucle du Plateau de Lenfrey - Bramans

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 24 septembre 2024

Dossier PC n° 07329024R1016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07329024R1016 a été délivré le 24 septembre 2024 à Val-Cenis (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Boucle du Plateau de Lenfrey - Bramans.

Ce permis de construire porte sur 2 logements individuels neufs. L'utilisation déclarée pour les logements est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 132 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 663 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 01/06/2025, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 2288. Le catalogue recense 382 permis de construire et déclarations préalables à Val-Cenis, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/09/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

663 m²

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

132 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/06/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

24 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
01/06/2025
Autorisation
24/09/2024
3
Chantier (DOC)
01/06/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Val-Cenis

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 2288

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Boucle Du Plateau De Lenfrey - Bramans

Territoires administratifs

Commune
Val-Cenis Code postal 73500 Identifiant INSEE 73290
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 663 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 132 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
Total 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements vont du T2 au T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 1 - - - 1 2
- 50,0 % - - - 50,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VAL-CENIS (73500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07329024R1016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73290 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 24 septembre 2024
Date de dépôt 01/06/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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