Permis de construire Logement N° 07314313R1005

Permis de construire n° 07314313R1005 à Val-Cenis pour 291 m² de logement, Le Hameau des Champs

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 mai 2013

Dossier PC n° 07314313R1005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07314313R1005 a été délivré le 23 mai 2013 à Val-Cenis (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse Le Hameau des Champs.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs, après démolition des 180 m² existants. Les logements sont destinés à la location selon la déclaration. Le dossier déclare 291 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 423 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 07/06/2013, soit 15 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence Z 221, Z 218, Z 217. Au total, le catalogue compte 382 permis de construire et déclarations préalables à Val-Cenis, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/05/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 423 m²

Surface existante avant

180 m²

Surface créée

291 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

291 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/06/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 mai 2013

Ouverture de chantier (DOC)

07/06/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

15 jours

Dépôt
07/06/2013
Autorisation
23/05/2013
3
Chantier (DOC)
07/06/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Val-Cenis

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

Z 221 Z 218 Z 217

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Val-Cenis Code postal 73480 Identifiant INSEE 73290
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 180 m² existants et construit 291 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 1 423 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 291 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 180 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 180 m² à 291 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 180 m² 291 m² 0 m² 180 m² 0 m² 111 m² 291 m²
Total 180 m² 291 m² 0 m² 180 m² 0 m² 111 m² 291 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements vont du T2 au T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 1 - - - 1 2
- 50,0 % - - - 50,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LANSLEBOURG-MONT-CENIS (73480)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07314313R1005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73290 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 23 mai 2013
Date de dépôt 07/06/2013
Dernière mise à jour (DPC) 06/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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