À Cognin (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07308723G1016 a été délivré le 7 septembre 2023, pour un projet situé 46 rue de l'Epine.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 191 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle AE 8. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, rue de l'Epine, le premier datant de 2019. Le catalogue recense 168 permis de construire et déclarations préalables à Cognin, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

191 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 septembre 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

7 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

07/09/2023

Autorisation

07/09/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Cognin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE 8

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Cognin Code postal 73160 Identifiant INSEE 73087
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 191 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Vente
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 89 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	89 m²	0 m²	0 m²	0 m²	89 m²	89 m²
Total	0 m²	89 m²	0 m²	0 m²	0 m²	89 m²	89 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	1	-	-	1
-	-	-	100,0 %	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: COGNIN (73160)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	07308723G1016
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	73087 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	7 septembre 2023
Date de dépôt	07/09/2023
Dernière mise à jour (DPC)	10/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, rue de l'Epine à Cognin (73160)

Les 2 autres permis de construire recensés rue de l'Epine depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°07308723G1005 Locaux Autorisé

14 rue de l'Epine

Cognin (73160)

Transformation sans extension

19/07/2023 171 m² SDP COMMUNE DE COGNIN

PC n°07308719G1006 Locaux Commencé

20 rue de l'Epine

Cognin (73160)

Transformation avec extension

28/07/2019 280 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Cognin

PC n°07308723G1002 Logement Autorisé

impasse Branly Clos Perrier

Cognin (73160)

Nouvelle construction

26 juin 2023 147 m² SDP

PC n°07308723G1005 Locaux Autorisé

14 rue de l'Epine Clos Ract

Cognin (73160)

Transformation sans extension

19 juil. 2023 171 m² SDP COMMUNE DE COGNIN

PC n°07308723G1008 Logement Autorisé

79 chemin du Moulin

Cognin (73160)

Extension sans transformation

03 août 2023 632 m² SDP CAMBIMMO

PC n°07308723G1014 Logement Commencé

11 rue de la Foret

Cognin (73160)

Nouvelle construction

20 sept. 2023 3 332 m² SDP SCCV CPAA COGNIN FORET

PC n°07308723G1004 Logement Autorisé

rue Victor Hugo

Cognin (73160)

Nouvelle construction

11 oct. 2023 503 m² SDP JCDG PROMOTION

PC n°07308723G1021 Logement Commencé

chemin des Molasses

Cognin (73160)

Extension sans transformation

25 oct. 2023 76 m² SDP

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