Permis de construire Logement N° 07238215T0001

Permis de construire n° 07238215T0001 à Val-de-la-Hune pour 81 m² de logement, lotissement Le Champ de Derriere

Territoire

Sarthe (72)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 5 mars 2015

Dossier PC n° 07238215T0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07238215T0001, délivré le 5 mars 2015 à Val-de-la-Hune (Sarthe, Pays de la Loire), porte sur un projet situé lotissement Le Champ de Derriere.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 81 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 827 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 22/06/2015, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence C 1394, C 1388. Le catalogue recense 61 permis de construire et déclarations préalables à Val-de-la-Hune, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

827 m²

Surface créée

81 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

81 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/06/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

5 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

22/06/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
22/06/2015
Autorisation
05/03/2015
3
Chantier (DOC)
22/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Val-de-la-Hune

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C 1394 C 1388

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Val-de-la-Hune Code postal 72440 Identifiant INSEE 72382
Département
Sarthe (72)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 827 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 81 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²
Total 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VOLNAY (72440)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07238215T0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 72382 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 5 mars 2015
Date de dépôt 22/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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