Permis de construire Logement N° 07226815Z1296

Permis de construire n° 07226815Z1296 à Saint-Biez-en-Belin pour 127 m² de logement, 1 impasse Jupiter Lotissement Les Carreaux Tranche 2

Territoire

Sarthe (72)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 18 novembre 2015

Dossier PC n° 07226815Z1296

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07226815Z1296 a été délivré le 18 novembre 2015 à Saint-Biez-en-Belin (Sarthe, Pays de la Loire), pour un projet situé 1 impasse Jupiter Lotissement Les Carreaux Tranche 2.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Sur un terrain de 611 m², le programme représente 127 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 18/06/2016, soit 7 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0A 790. La voie, impasse Jupiter, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Ce dossier fait partie des 30 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Biez-en-Belin.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

611 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/06/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert 7 mois après l'autorisation.

Autorisation

18 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

18/06/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

7 mois

Dépôt
18/06/2016
Autorisation
18/11/2015
3
Chantier (DOC)
18/06/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Biez-en-Belin

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale 0A 790. Ce dossier s'inscrit parmi les 30 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Biez-en-Belin.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0A 790

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Carreaux Tranche 2

Territoires administratifs

Commune
Saint-Biez-en-Belin Code postal 72220 Identifiant INSEE 72268
Département
Sarthe (72)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 611 m².

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 127 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE MANS (72000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07226815Z1296
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 72268 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 18 novembre 2015
Date de dépôt 18/06/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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