Permis de construire Logement N° 07218117Z0085

Permis de construire n° 07218117Z0085 au Mans pour 117 m² de logement, 27 rue Christiane Desroches-Noble Belle Chasse - Lot 1

Territoire

Sarthe (72)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 14 juin 2017

Dossier PC n° 07218117Z0085

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Mans (Sarthe, Pays de la Loire), le permis de construire n° 07218117Z0085 a été délivré le 14 juin 2017, pour un projet situé 27 rue Christiane Desroches-Noble Belle Chasse - Lot 1.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 48 960 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 22/06/2018. L'ouverture de chantier a été déclarée le 17/07/2017, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence MX 38, MX 285. Ces références cadastrales apparaissent dans 6 autres dossiers de la base. Sur la même voie, rue Christiane Desroches-Noble, la base recense 9 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 2 160 permis de construire et déclarations préalables au Mans, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/06/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

48 960 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 22/06/2018. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 juin 2017

Ouverture de chantier (DOC)

17/07/2017

Achèvement (DAACT)

22/06/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an

Dépôt
22/06/2018
Autorisation
14/06/2017
Chantier (DOC)
17/07/2017
4
Achèvement (DAACT)
22/06/2018

Localisation du projet au Mans

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

MX 38 MX 285

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Belle Chasse - Lot 1

Territoires administratifs

Commune
Le Mans Code postal 72000 Identifiant INSEE 72181
Département
Sarthe (72)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 48 960 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 117 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Financement et aides

Le logement est déclaré en accession sociale hors PTZ.

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Type d'aide Logements
Accession sociale (hors PTZ) 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MARS-D'OUTILLÉ (72220)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07218117Z0085
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 72181 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 14 juin 2017
Date de dépôt 22/06/2018
Dernière mise à jour (DPC) 09/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles MX 38, MX 285 au Mans (72100)

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