Permis de construire Logement N° 07206120Z0010

Permis de construire n° 07206120Z0010 à La Chapelle-d'Aligné pour 138 m² de logement, Le Chataigner

Territoire

Sarthe (72)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 14 décembre 2020

Dossier PC n° 07206120Z0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 14 décembre 2020 à La Chapelle-d'Aligné (Sarthe, Pays de la Loire), le permis de construire n° 07206120Z0010 porte sur un projet situé Le Chataigner.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 800 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est YB391. Ce dossier fait partie des 110 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Chapelle-d'Aligné.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

800 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/03/2025. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

12/12/2023

Achèvement (DAACT)

20/03/2025

Délai autorisation - chantier

2 ans 11 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

4 ans 3 mois

Dépôt
12/12/2023
Autorisation
14/12/2020
Chantier (DOC)
12/12/2023
4
Achèvement (DAACT)
20/03/2025

Localisation du projet à La Chapelle-d'Aligné

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

YB391

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Chapelle-d'Aligné Code postal 72300 Identifiant INSEE 72061
Département
Sarthe (72)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA CHAPELLE D ALIGNE (72300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07206120Z0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 72061 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 14 décembre 2020
Date de dépôt 12/12/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 800 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Le Chataigner, à La Chapelle-d'Aligné (72300).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 14 décembre 2020, ouverture de chantier le 12 décembre 2023, achèvement déclaré le 20 mars 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07206120Z0010, déposé en mairie de La Chapelle-d'Aligné.

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