Permis de construire n° 07205620F0005 à Champfleur pour 1 200 m² de locaux, Le Grand Cimetiere
Territoire
Sarthe (72)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 10 novembre 2020
Dossier PC n° 07205620F0005
Demandeur
RHIZOME
Synthèse du dossier et statut administratif
À Champfleur (Sarthe, Pays de la Loire), le permis de construire n° 07205620F0005 a été délivré le 10 novembre 2020, pour un projet situé Le Grand Cimetiere. Le projet est porté par RHIZOME.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 200 m² de surface de plancher sur un terrain de 66 020 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 200 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZC45, ZC116, ZC134. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Sarthe en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 39 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champfleur.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 10 novembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
10 novembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Champfleur
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Champfleur Code postal 72610 Identifiant INSEE 72056
- Département
- Sarthe (72)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 126 m² | 1 200 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 200 m² | 1 326 m² |
| Total | 126 m² | 1 200 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 200 m² | 1 326 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 126 m² | 1 200 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 200 m² | 1 326 m² |
| Total locaux | 126 m² | 1 200 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 200 m² | 1 326 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
RHIZOME
- Catégorie
- Coop
- Catégorie juridique
- Autre SARL coopérative
- SIREN
- 809363443
- SIRET
- 80936344300023
- Code APE (NAF)
- 01.50Z - Culture et élevage associés
- Taille d'entreprise
- 50-99 salariés
- Année de création
- 2015
- Localisation
- ESSAY (61500)
Autres dossiers de RHIZOME
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07205620F0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 72056 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 10 novembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |