Permis de construire Logement N° 07205413Z0012

Permis de construire n° 07205413Z0012 à Champagné pour 163 m² de logement, rue Louis Aragon Le Petit Maigre Ville

Territoire

Sarthe (72)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 13 septembre 2013

Dossier PC n° 07205413Z0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07205413Z0012, délivré le 13 septembre 2013 à Champagné (Sarthe, Pays de la Loire), porte sur un projet situé rue Louis Aragon Le Petit Maigre Ville.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 163 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 039 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 20/11/2013, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AH 759. La base compte 10 autres dossiers pour la même voie, rue Louis Aragon, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 176 permis de construire et déclarations préalables à Champagné référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 039 m²

Surface créée

163 m²

Variation nette

+163 m²

Surface totale après

163 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/11/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

20/11/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
20/11/2013
Autorisation
13/09/2013
3
Chantier (DOC)
20/11/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Champagné

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AH 759

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Petit Maigre Ville

Territoires administratifs

Commune
Champagné Code postal 72470 Identifiant INSEE 72054
Département
Sarthe (72)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 039 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 163 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²
Total 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMPAGNÉ (72470)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07205413Z0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 72054 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 13 septembre 2013
Date de dépôt 20/11/2013
Dernière mise à jour (DPC) 05/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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