Permis de construire Logement N° 07200816Z0008

Permis de construire n° 07200816Z0008 à Arnage pour 95 m² de logement, 9 rue des Bergeronnettes Lot 20 "Le Hameau de Quaggio"

Territoire

Sarthe (72)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 23 mai 2016

Dossier PC n° 07200816Z0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 23 mai 2016 à Arnage (Sarthe, Pays de la Loire), le permis de construire n° 07200816Z0008 porte sur un projet situé 9 rue des Bergeronnettes Lot 20 "Le Hameau de Quaggio".

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. 95 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 482 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 31/05/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 06/06/2016, soit 14 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AW 206. La voie, rue des Bergeronnettes, compte 12 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Au total, le catalogue compte 229 permis de construire et déclarations préalables à Arnage, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

482 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/05/2017. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

06/06/2016

Achèvement (DAACT)

31/05/2017

Délai autorisation - chantier

14 jours

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an

Dépôt
31/05/2017
Autorisation
23/05/2016
Chantier (DOC)
06/06/2016
4
Achèvement (DAACT)
31/05/2017

Localisation du projet à Arnage

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AW 206

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 20 "Le Hameau De Quaggio"

Territoires administratifs

Commune
Arnage Code postal 72230 Identifiant INSEE 72008
Département
Sarthe (72)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 482 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 95 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE MANS (72000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07200816Z0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 72008 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 23 mai 2016
Date de dépôt 31/05/2017
Dernière mise à jour (DPC) 06/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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