Permis de construire n° 07057523C0005 à Voray-sur-l'Ognon pour 75 m² de logement, chemin de la Vaivre Lotissement "Derriere Les Vergers" Lot
Territoire
Haute-Saône (70)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 5 avril 2024
Dossier PC n° 07057523C0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 07057523C0005 a été délivré le 5 avril 2024 à Voray-sur-l'Ognon (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé chemin de la Vaivre Lotissement "Derriere Les Vergers" Lot.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 3 644 m², le programme représente 75 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 18/07/2024, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AB 683, AB 693, AB 694. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, chemin de la Vaivre, la base recense 3 autres dossiers depuis 2019. Le catalogue recense 57 permis de construire et déclarations préalables à Voray-sur-l'Ognon, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/07/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
5 avril 2024
Ouverture de chantier (DOC)
18/07/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Voray-sur-l'Ognon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement "Derriere Les Vergers" Lot
Territoires administratifs
- Commune
- Voray-sur-l'Ognon Code postal 70190 Identifiant INSEE 70575
- Département
- Haute-Saône (70)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 3 644 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 75 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 75 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 75 m² | 75 m² |
| Total | 0 m² | 75 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 75 m² | 75 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RIOZ (70190)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07057523C0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 70575 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 5 avril 2024 |
| Date de dépôt | 18/07/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis d’aménager sur les parcelles AB 683, AB 693, AB 694 à Voray-sur-l'Ognon (70190)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, chemin de la Vaivre à Voray-sur-l'Ognon (70190)
Les 3 autres permis de construire et déclarations préalables recensés chemin de la Vaivre depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.