Permis de construire Logement N° 0692712400010

Permis de construire n° 0692712400010 à Chassieu pour 95 m² de logement, 38 B Chemin De Decines

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 septembre 2024

Dossier PC n° 0692712400010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 septembre 2024 à Chassieu (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692712400010 porte sur un projet situé 38 B Chemin De Decines.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 931 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4. À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont BM30, BM31, BM33. Le dossier a été instruit en 8 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier fait partie des 393 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chassieu.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/09/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 931 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/03/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

05/03/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

6 mois 2 jours

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
03/09/2024
3
Chantier (DOC)
05/03/2025
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Chassieu

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BM30 BM31 BM33

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chassieu Code postal 69680 Identifiant INSEE 69271
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHASSIEU (69680)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692712400010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69271 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 3 septembre 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 2025-03
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 931 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 38 B Chemin De Decines, à Chassieu (69680).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 3 septembre 2024, ouverture de chantier le 5 mars 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0692712400010, instruit par la commune de Chassieu.

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