Le permis de construire n° 0691932100014, délivré le 2 février 2022 à Saint-Cyr-sur-le-Rhône (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 251 chemin de la Pinodiere.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 112 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 6 130 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle AD 321. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin de la Pinodiere, le premier datant de 2016. Ce dossier fait partie des 96 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 130 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 février 2022. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

02/02/2022

Autorisation

02/02/2022

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Cyr-sur-le-Rhône

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale AD 321. Ce dossier est l'un des 96 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD 321

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Cyr-sur-le-Rhône Code postal 69560 Identifiant INSEE 69193
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 6 130 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 112 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	112 m²	0 m²	0 m²	0 m²	112 m²	112 m²
Total	0 m²	112 m²	0 m²	0 m²	0 m²	112 m²	112 m²

Typologie des logements

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINTE-COLOMBE (69560)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0691932100014
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	69193 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	2 février 2022
Date de dépôt	02/02/2022
Dernière mise à jour (DPC)	08/2022
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, chemin de la Pinodiere à Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560)

L’autre dossier recensé chemin de la Pinodiere depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°06919316G0002 Locaux Commencé

587 chemin de la Pinodiere

Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560)

Transformation avec extension

25/07/2016 272 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Cyr-sur-le-Rhône

PC n°0691932100009 Logement Commencé

107 allée du Lacat

Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560)

Nouvelle construction

29 sept. 2021 171 m² SDP ELITE HOLDING ZM

PC n°0691932100011 Locaux Autorisé

Vezerance

Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560)

Nouvelle construction

24 nov. 2021 149 m² SDP

PC n°0691932100012 Logement Commencé

254 B Chemin des Chanavaries

Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560)

Nouvelle construction

13 janv. 2022 105 m² SDP

DP n°0691932200004 Locaux Autorisé

663 chemin de Cumelle

Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560)

Extension sans transformation

01 mars 2022 8 m² SDP TIR OLYMPIQUE VIENNOIS

PC n°0691932100015 Logement Terminé

Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560)

Nouvelle construction

28 mars 2022 150 m² SDP

PC n°0691932200003 Logement Autorisé

217 chemin de la Servonniere N_ 3 Lotissement ""Les Lesardes""

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18 juil. 2022 151 m² SDP

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