Délivré le 24 novembre 2021 à Saint-Cyr-sur-le-Rhône (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691932100011 porte sur un projet situé Vezerance.

Ce permis de construire prévoit des locaux neufs principalement à destination d'entrepôt. Le dossier déclare 149 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sur un terrain de 827 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. L'instruction a duré près de 11 mois entre le dépôt et la décision. Pour les dossiers déposés en 2021 dans le Rhône, la médiane d'instruction atteint environ 10 mois ; ce délai en est proche de. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 296. Le catalogue recense 96 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Cyr-sur-le-Rhône, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

24/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

827 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 24 novembre 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. Ce délai est proche de la médiane observée dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois).

Autorisation

24 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

24/11/2021

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Cyr-sur-le-Rhône

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale AB 296. Au total, 96 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cyr-sur-le-Rhône sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 296

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Cyr-sur-le-Rhône Code postal 69560 Identifiant INSEE 69193
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 827 m².

Caractéristiques globales

Programme	Non renseigné
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 149 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Locaux	0 m²	149 m²	0 m²	0 m²	0 m²	149 m²	149 m²
Total	0 m²	149 m²	0 m²	0 m²	0 m²	149 m²	149 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie	Créée	Variation	Après
Autres activités	149 m²	149 m²	149 m²
dont Entrepôt	149 m²	149 m²	149 m²
Total locaux	149 m²	149 m²	149 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT CYR SUR LE RHONE (69560)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0691932100011
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	69193 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	24 novembre 2021
Date de dépôt	01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC)	06/2022
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Cyr-sur-le-Rhône

PC n°0691932100006 Mixte Autorisé

Plany

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Nouvelle construction

08 août 2021 299 m² SDP VERNAY-COLOMBIER

PC n°0691932100007 Logement Annulé

217 chemin de la Servonniere

Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560)

Nouvelle construction

18 sept. 2021 150 m² SDP

PC n°0691932100009 Logement Commencé

107 allée du Lacat

Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560)

Nouvelle construction

29 sept. 2021 171 m² SDP ELITE HOLDING ZM

PC n°0691932100012 Logement Commencé

254 B Chemin des Chanavaries

Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560)

Nouvelle construction

13 janv. 2022 105 m² SDP

PC n°0691932100014 Logement Autorisé

251 chemin de la Pinodiere

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Nouvelle construction

02 févr. 2022 112 m² SDP

DP n°0691932200004 Locaux Autorisé

663 chemin de Cumelle

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Extension sans transformation

01 mars 2022 8 m² SDP TIR OLYMPIQUE VIENNOIS

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