Le permis de construire n° 0690921900031 a été délivré le 31 décembre 2019 à Gleizé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Voie Centrale Zac d'Epinay.

Ce permis de construire concerne des locaux neufs principalement à destination d'industrie. Le programme représente 2 848 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé près d'un an. Pour les dossiers déposés en 2019 dans le Rhône, la médiane d'instruction atteint environ 10 mois ; ce délai est plus long que cette médiane. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle AI 188. Au total, le catalogue compte 256 permis de construire et déclarations préalables à Gleizé, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

31/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

2 848 m²

Variation nette

+2 848 m²

Surface totale après

2 848 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 31 décembre 2019. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

31 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

31/12/2019

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Gleizé

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AI 188

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zac D'epinay

Territoires administratifs

Commune: Gleizé Code postal 69400 Identifiant INSEE 69092
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	Non renseigné
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Industrie
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 2 848 m² à construire.

Les locaux créés se répartissent entre 1 548 m² d'industrie et 1 300 m² de bureaux.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Locaux	0 m²	2 848 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 848 m²	2 848 m²
Total	0 m²	2 848 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 848 m²	2 848 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

colonnes sur affichées

Catégorie	Créée	Variation	Après
Autres activités	2 848 m²	2 848 m²	2 848 m²
dont Bureaux	1 300 m²	1 300 m²	1 300 m²
dont Industrie	1 548 m²	1 548 m²	1 548 m²
Total locaux	2 848 m²	2 848 m²	2 848 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: GLEIZÉ (69400)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0690921900031
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	69092 - Voir la page commune
Année de dépôt	2019
Date d'autorisation	31 décembre 2019
Date de dépôt	01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC)	10/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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PC n°0690921900021 Logement Terminé

240 rue Laurent Bonnevay

Gleizé (69400)

Nouvelle construction

07 nov. 2019 1 885 m² SDP SCCV SEKOYA

PC n°0690921900032 Logement Commencé

rue des Colettes

Gleizé (69400)

Nouvelle construction

02 déc. 2019 134 m² SDP

PC n°0690921900033 Logement Terminé

221 avenue des Charmilles

Gleizé (69400)

Transformation sans extension

12 déc. 2019 142 m² SDP SCI CALADOREE

PC n°0690921900035 Locaux Terminé

279 rue de l'Ancienne Distille

Gleizé (69400)

Nouvelle construction

31 déc. 2019 171 m² SDP SCI MARCYV

PC n°0690921900027 Logement Autorisé

307 317 335 349 rue de Tarare

Gleizé (69400)

Nouvelle construction

06 janv. 2020 7 640 m² SDP

PC n°0690921900023 Mixte Terminé

389 rue de Tarare

Gleizé (69400)

Nouvelle construction

17 janv. 2020 7 821 m² SDP

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