Permis de construire Logement N° 0690921900032

Permis de construire n° 0690921900032 à Gleizé pour 134 m² de logement, Rue Des Colettes

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 décembre 2019

Dossier PC n° 0690921900032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Des Colettes, le permis de construire n° 0690921900032 a été délivré le 2 décembre 2019 à Gleizé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 400 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AL419. Ce dossier s'inscrit parmi les 248 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gleizé.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

400 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/03/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

25/03/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
25/03/2020
Autorisation
02/12/2019
3
Chantier (DOC)
25/03/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Gleizé

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AL419

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gleizé Code postal 69400 Identifiant INSEE 69092
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GLEIZE (69400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690921900032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69092 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 2 décembre 2019
Date de dépôt 25/03/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 400 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Des Colettes, à Gleizé (69400).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 2 décembre 2019, ouverture de chantier le 25 mars 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690921900032, déposé en mairie de Gleizé.

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