Permis de construire n° 0690401500012 à Champagne-au-Mont-d'Or pour 44 m² de locaux, 7 Rue Des Aulnes
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 novembre 2015
Dossier PC n° 0690401500012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0690401500012, délivré le 3 novembre 2015 à Champagne-au-Mont-d'Or (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 7 Rue Des Aulnes.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 44 m² de surface de plancher sur un terrain de 381 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 44 m² en autres activités.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BC239, BC240. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2015 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 138 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champagne-au-Mont-d'Or est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 novembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Champagne-au-Mont-d'Or
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Champagne-au-Mont-d'Or Code postal 69410 Identifiant INSEE 69040
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Bureaux |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 173 m² | 44 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 44 m² | 217 m² |
| Total | 173 m² | 44 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 44 m² | 217 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 173 m² | 44 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 44 m² | 217 m² |
| dont Bureaux | 173 m² | 44 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 44 m² | 217 m² |
| Total locaux | 173 m² | 44 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 44 m² | 217 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMPAGNE-AU-MONT-D OR (69410)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690401500012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69040 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 3 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |