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Permis de construire Locaux N° 0690401500009

Permis de construire n° 0690401500009 à Champagne-au-Mont-d'Or pour 86 m² de locaux, Lieudit Le Bidon

Q: Quel est le projet de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 86 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 315 m², à destination principale locaux.

Q: À quelle adresse se situe le projet ?

Le terrain concerné se situe Lieudit Le Bidon, à Champagne-au-Mont-d'Or (69410).

Q: Où en est l'instruction de ce permis de construire ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 1 octobre 2015).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690401500009, déposé en mairie de Champagne-au-Mont-d'Or.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 octobre 2015

Dossier PC n° 0690401500009

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 octobre 2015 à Champagne-au-Mont-d'Or (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690401500009 porte sur un projet situé Lieudit Le Bidon.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 86 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 315 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 86 m² en autres activités.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AC43, AC44. L'instruction du dossier a duré 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2015 (médiane : environ 9 mois). Au total, 138 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champagne-au-Mont-d'Or sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

2 315 m²

Surface existante avant

290 m²

Surface créée

86 m²

Variation nette

+86 m²

Surface totale après

376 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 octobre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

01/10/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Champagne-au-Mont-d'Or

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC43 AC44

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Champagne-au-Mont-d'Or Code postal 69410 Identifiant INSEE 69040
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme	Non renseigné
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Locaux	290 m²	86 m²	0 m²	0 m²	0 m²	86 m²	376 m²
Total	290 m²	86 m²	0 m²	0 m²	0 m²	86 m²	376 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie	Avant	Créée	Variation	Après
Commerce et services	290 m²	0 m²	0 m²	290 m²
dont Hôtels	290 m²	0 m²	0 m²	290 m²
Autres activités	0 m²	86 m²	86 m²	86 m²
dont Bureaux	0 m²	86 m²	86 m²	86 m²
Total locaux	290 m²	86 m²	86 m²	376 m²

Lecture Sitadel :

La destination Commerce et activités de service regroupe les constructions destinées aux activités commerciales ou aux prestations de service. La sous-destination Hôtels concerne les établissements commerciaux qui proposent un hébergement temporaire à une clientèle de passage. Dans le tableau, la ligne « dont Hôtels » en donne le détail : sa surface est déjà comprise dans celle de Commerce et activités de service.

La destination Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire regroupe des constructions à usage professionnel relevant de ces différents secteurs d’activité. Dans ce dossier, le détail porte sur Bureaux pour les constructions principalement destinées au travail administratif, à la direction ou aux activités intellectuelles. La surface de cette ligne « dont » est déjà comprise dans le total de la destination.

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LA SEYNE SUR MER (83500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0690401500009
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	69040 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	1 octobre 2015
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	02/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 86 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 315 m², à destination principale locaux.

À quelle adresse se situe le projet ?

Le terrain concerné se situe Lieudit Le Bidon, à Champagne-au-Mont-d'Or (69410).

Où en est l'instruction de ce permis de construire ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 1 octobre 2015).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690401500009, déposé en mairie de Champagne-au-Mont-d'Or.

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Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Champagne-au-Mont-d'Or

PC n°0690401500001 Logement Terminé

7B 9 Rue Louis Juttet

Champagne-au-Mont-d'Or (69410)

Nouvelle construction

28 juil. 2015 2 401 m² SDP

PC n°0690401500008 Logement Annulé

10 Rue Louis Tourte

Champagne-au-Mont-d'Or (69410)

Nouvelle construction

11 sept. 2015 169 m² SDP

PC n°0690401500010 Logement Terminé

127 Avenue De Lanessan

Champagne-au-Mont-d'Or (69410)

Nouvelle construction

17 sept. 2015 92 m² SDP

PC n°0690401500012 Locaux Autorisé

7 Rue Des Aulnes

Champagne-au-Mont-d'Or (69410)

Nouvelle construction

03 nov. 2015 44 m² SDP

PC n°0690401500013 Locaux Terminé

107 Avenue De Lanessan

Champagne-au-Mont-d'Or (69410)

Transformation sans extension

29 déc. 2015 97 m² SDP

PC n°0690401500016 Locaux Terminé

46 Avenue De Lanessan

Champagne-au-Mont-d'Or (69410)

Extension sans transformation

11 févr. 2016 102 m² SDP

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