Permis de construire Logement N° 0690401500018

Permis de construire n° 0690401500018 à Champagne-au-Mont-d'Or pour 3 066 m² de logement, 1 Rue Ampere

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 mai 2016

Dossier PC n° 0690401500018

Demandeur

BOUYGUES IMMOBILIER

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0690401500018 a été délivré le 3 mai 2016 à Champagne-au-Mont-d'Or (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 1 Rue Ampere. Le projet est porté par BOUYGUES IMMOBILIER.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 3 066 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 940 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 44 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 14 T2, 14 T3, 15 T4 et 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AI121, AI122, AI123. Au total, 138 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champagne-au-Mont-d'Or sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 940 m²

Surface existante avant

1 560 m²

Surface créée

3 066 m²

Variation nette

+1 506 m²

Surface totale après

3 066 m²

Logements créés

44

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/02/2020. Le chantier a été mené en près de 10 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

3 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

19/04/2019

Achèvement (DAACT)

05/02/2020

Délai autorisation - chantier

2 ans 11 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

3 ans 9 mois

Dépôt
05/02/2020
Autorisation
03/05/2016
Chantier (DOC)
19/04/2019
4
Achèvement (DAACT)
05/02/2020

Localisation du projet à Champagne-au-Mont-d'Or

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AI121 AI122 AI123

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Champagne-au-Mont-d'Or Code postal 69410 Identifiant INSEE 69040
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 44 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 730 m² 3 066 m² 0 m² 730 m² 0 m² 2 336 m² 3 066 m²
Locaux 830 m² 0 m² 0 m² 830 m² 0 m² -830 m² 0 m²
Total 1 560 m² 3 066 m² 0 m² 1 560 m² 0 m² 1 506 m² 3 066 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 44
Logements collectifs 44
Collectifs hors résidence 44

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 14 14 15 1 - 44
- 31,8 % 31,8 % 34,1 % 2,3 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

BOUYGUES IMMOBILIER

Voir les 2 079 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
SIREN
562091546
SIRET
56209154600878
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
Grande entreprise - 500-999 salariés
Année de création
1982
Localisation
LYON (69006)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690401500018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69040 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 3 mai 2016
Date de dépôt 05/02/2020
Dernière mise à jour (DPC) 02/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 44 logements en collectif, pour 3 066 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 940 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 1 Rue Ampere, à Champagne-au-Mont-d'Or (69410).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par BOUYGUES IMMOBILIER et accordée le 3 mai 2016.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 3 mai 2016, ouverture de chantier le 19 avril 2019, achèvement déclaré le 5 février 2020).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 14 T2, 14 T3, 15 T4 et 1 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690401500018, déposé en mairie de Champagne-au-Mont-d'Or.

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