Permis de construire Locaux N° 0690232100011

Permis de construire n° 0690232100011 à Blacé pour 394 m² de locaux, Zac De Blaceret

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 mars 2022

Dossier PC n° 0690232100011

Demandeur

TOURVEON

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Zac De Blaceret, le permis de construire n° 0690232100011 a été délivré le 2 mars 2022 à Blacé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes). TOURVEON figure comme demandeur du dossier.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 394 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 394 m² en exploitation agricole et forestière.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A1691, A1693. Ce dossier fait partie des 92 permis de construire et déclarations préalables référencés à Blacé.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

394 m²

Variation nette

+394 m²

Surface totale après

394 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/09/2025. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

2 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

01/01/2024

Achèvement (DAACT)

16/09/2025

Délai autorisation - chantier

1 an 9 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

3 ans 6 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
02/03/2022
Chantier (DOC)
01/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
16/09/2025

Localisation du projet à Blacé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A1691 A1693

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Blacé Code postal 69460 Identifiant INSEE 69023
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 394 m² 0 m² 0 m² 0 m² 394 m² 394 m²
Total 0 m² 394 m² 0 m² 0 m² 0 m² 394 m² 394 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 394 m² 0 m² 0 m² 0 m² 394 m² 394 m²
Total locaux 0 m² 394 m² 0 m² 0 m² 0 m² 394 m² 394 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

TOURVEON

Voir les 14 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
331790170
SIRET
33179017000038
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
1985
Localisation
BELLEVILLE (69220)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690232100011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 2 mars 2022
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 394 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Zac De Blaceret, à Blacé (69460).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par TOURVEON et accordé le 2 mars 2022.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 2 mars 2022, ouverture de chantier le 1 janvier 2024, achèvement déclaré le 16 septembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690232100011, déposé en mairie de Blacé.

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