Permis de construire Logement N° 0690102100009

Permis de construire n° 0690102100009 à L'Arbresle pour 305 m² de logement, Route De Louhans

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 septembre 2021

Dossier PC n° 0690102100009

Demandeur

SF IMMO

Synthèse du dossier et statut administratif

À L'Arbresle (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690102100009 a été délivré le 10 septembre 2021, pour un projet situé Route De Louhans. Le dossier a été déposé par SF IMMO.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 305 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 502 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+. Au dernier état connu, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AP120. Ce dossier est l'un des 146 permis de construire et déclarations préalables référencés à L'Arbresle.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 502 m²

Surface créée

305 m²

Variation nette

+305 m²

Surface totale après

305 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/06/2023.

Autorisation

10 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2022

Achèvement (DAACT)

30/06/2023

Délai autorisation - chantier

11 mois 22 jours

Durée du chantier

9 mois 29 jours

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
01/09/2022
Autorisation
10/09/2021
Chantier (DOC)
01/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2023

Localisation du projet à L'Arbresle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AP120

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
L'Arbresle Code postal 69210 Identifiant INSEE 69010
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 305 m² 0 m² 0 m² 0 m² 305 m² 305 m²
Total 0 m² 305 m² 0 m² 0 m² 0 m² 305 m² 305 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SF IMMO

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
892977281
SIRET
89297728100013
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
SOURCIEUX LES MINES (69210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690102100009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69010 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 10 septembre 2021
Date de dépôt 01/09/2022
Dernière mise à jour (DPC) 2023-09
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 305 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 502 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Route De Louhans, à L'Arbresle (69210).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par SF IMMO et accordée le 10 septembre 2021.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 10 septembre 2021, ouverture de chantier le 1 septembre 2022, achèvement déclaré le 30 juin 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690102100009, instruit par la commune de L'Arbresle.

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