Permis de construire Logement N° 0690052400006

Permis de construire n° 0690052400006 à Ambérieux pour 92 m² de logement, 169 Rue De La Mairie

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 novembre 2024

Dossier PC n° 0690052400006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 169 Rue De La Mairie, le permis de construire n° 0690052400006 a été délivré le 22 novembre 2024 à Ambérieux (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 539 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB156. L'ensemble des 84 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ambérieux est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/11/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

539 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/11/2025. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 novembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

07/04/2025

Achèvement (DAACT)

01/11/2025

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
01/11/2025
Autorisation
22/11/2024
Chantier (DOC)
07/04/2025
4
Achèvement (DAACT)
01/11/2025

Localisation du projet à Ambérieux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB156

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ambérieux Code postal 69480 Identifiant INSEE 69005
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMBERIEUX D'AZERGUES (69480)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690052400006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69005 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 22 novembre 2024
Date de dépôt 01/11/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 539 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 169 Rue De La Mairie, à Ambérieux (69480).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 22 novembre 2024, ouverture de chantier le 7 avril 2025, achèvement déclaré le 1 novembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690052400006, déposé en mairie d'Ambérieux.

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