Permis de construire n° 0690052000004 à Ambérieux pour 230 m² de locaux, 497 Rue Mario Et Monique Piani
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 9 septembre 2020
Dossier PC n° 0690052000004
Demandeur
MASSE ENVIRONNEMENT
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0690052000004 a été délivré le 9 septembre 2020 à Ambérieux (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 497 Rue Mario Et Monique Piani. La demande émane de MASSE ENVIRONNEMENT.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 230 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 283 m², à destination principale locaux. Les surfaces créées se répartissent entre 115 m² en commerce et activités de service et 115 m² en autres activités.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZD121. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2020 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 84 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ambérieux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/01/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
9 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
11/01/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Ambérieux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Ambérieux Code postal 69480 Identifiant INSEE 69005
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Bureaux |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 230 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 230 m² | 230 m² |
| Total | 0 m² | 230 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 230 m² | 230 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Commerce et services | 0 m² | 115 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 115 m² | 115 m² |
| Autres activités | 0 m² | 115 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 115 m² | 115 m² |
| dont Bureaux | 0 m² | 115 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 115 m² | 115 m² |
| Total locaux | 0 m² | 230 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 230 m² | 230 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
MASSE ENVIRONNEMENT
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 403475874
- SIRET
- 40347587400018
- Code APE (NAF)
- 81.30Z - Services d'aménagement paysager
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690052000004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69005 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 9 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |