Permis de construire Logement N° 06832121F0007

Permis de construire n° 06832121F0007 à Staffelfelden pour 105 m² de logement, 5A rue Emile Zola

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 2 juillet 2021

Dossier PC n° 06832121F0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06832121F0007 a été délivré le 2 juillet 2021 à Staffelfelden (Haut-Rhin, Grand Est), pour un projet situé 5A rue Emile Zola.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 572 m², le programme représente 105 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 22/07/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 02/07/2021.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 8 118. Sur la même voie, rue Emile Zola, la base recense un autre dossier depuis 2021. Le catalogue recense 103 permis de construire et déclarations préalables à Staffelfelden, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

572 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 22/07/2021. Le chantier a été mené en 20 jours, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

02/07/2021

Achèvement (DAACT)

22/07/2021

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

20 jours

Délai total

20 jours

Dépôt
22/07/2021
Autorisation
02/07/2021
Chantier (DOC)
02/07/2021
4
Achèvement (DAACT)
22/07/2021

Localisation du projet à Staffelfelden

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

8 118

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Staffelfelden Code postal 68850 Identifiant INSEE 68321
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 572 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 105 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RIXHEIM (68170)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06832121F0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68321 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 2 juillet 2021
Date de dépôt 22/07/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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