Permis de construire n° 06832123F0007 à Staffelfelden pour 235 m² de logement, 16 rue Emile Zola
Territoire
Haut-Rhin (68)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 20 septembre 2023
Dossier PC n° 06832123F0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06832123F0007 a été délivré le 20 septembre 2023 à Staffelfelden (Haut-Rhin, Grand Est), pour un projet situé 16 rue Emile Zola.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 233 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 235 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 905 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 12/02/2024, soit près de 5 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle 08 132. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue Emile Zola, le premier datant de 2021. Au total, le catalogue compte 103 permis de construire et déclarations préalables à Staffelfelden, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/02/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
20 septembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
12/02/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Localisation du projet à Staffelfelden
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Staffelfelden Code postal 68850 Identifiant INSEE 68321
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 233 m² existants et construit 235 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 905 m², avec garage, piscine et abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage, Abri de jardin |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 235 m² à construire.
La surface de plancher passe de 233 m² à 235 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 235 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 235 m² | 235 m² |
| Locaux | 233 m² | 0 m² | 0 m² | 233 m² | 0 m² | -233 m² | 0 m² |
| Total | 233 m² | 235 m² | 0 m² | 233 m² | 0 m² | 2 m² | 235 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- WITTENHEIM (68270)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06832123F0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 68321 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 20 septembre 2023 |
| Date de dépôt | 12/02/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Permis de construire sur la même voie, rue Emile Zola à Staffelfelden (68850)
L’autre dossier recensé rue Emile Zola depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.