Permis de construire n° 06832121F0005 à Staffelfelden pour 142 m² de logement, 4 rue du Chene
Territoire
Haut-Rhin (68)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 27 mai 2021
Dossier PC n° 06832121F0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Staffelfelden (Haut-Rhin, Grand Est), le permis de construire n° 06832121F0005 a été délivré le 27 mai 2021, pour un projet situé 4 rue du Chene.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 142 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 615 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 08/02/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 27/12/2021, soit 7 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 2 297. Au total, le catalogue compte 103 permis de construire et déclarations préalables à Staffelfelden, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 08/02/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
27 mai 2021
Ouverture de chantier (DOC)
27/12/2021
Achèvement (DAACT)
08/02/2023
Délai autorisation - chantier
7 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Staffelfelden
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Staffelfelden Code postal 68850 Identifiant INSEE 68321
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 615 m², dans un lotissement.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Lotissement |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 142 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 142 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 142 m² | 142 m² |
| Total | 0 m² | 142 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 142 m² | 142 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- STAFFELFELDEN (68850)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06832121F0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 68321 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 27 mai 2021 |
| Date de dépôt | 08/02/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |